Le ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti est venu défendre une proposition de loi sur les troubles anormaux de voisinage dans le Morbihan le vendredi 1ᵉʳ décembre 2023.
[...]
Le texte de loi porte sur les troubles anormaux de voisinage. De quoi s’agit-il ? D’après l’article 1253, la personne qui est à
Citation :
« l’origine d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage, est responsable de plein droit du dommage qui en résulte. […] Toutefois, lorsque le trouble provient d’activités, quelles que soient leur nature, préexistantes à l’installation sur le fonds, qui se sont poursuivies dans les mêmes conditions et qui s’exercent conformément à la législation en vigueur, la responsabilité prévue au premier alinéa ne saurait être engagée. »
Que prévoit la proposition de loi ?
Citation :
« responsabilité fondée » sur les troubles anormaux du voisinage, « consacré par la jurisprudence, afin de garantir une application homogène sur l’ensemble du territoire national. »
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] : y'a des gens qui râlent à cause du boucan des machines agricoles, ils ont même porté plainte !! Moi, je me demande comment on peut savourer une bonne baguette sans pouvoir récolter le blé C'est vraiment à se demander où on va, hein ! Enfin, je suis bien contente de voir qu'il y a enfin un projet de loi pour préserver les bruits de la campagne, avec les poules, les coqs, les vaches, les odeurs, les moissonneuses-batteuses, tout ça... ça commençait à devenir urgent !
Ceux qui ne veulent pas entendre "les sons de la campagne " qu'ils restent dans leurs villes avec le bruit des moteurs de tous genres, la foule... l'agitation , le stress , le chahut dans les HLM et j'en passe... !!! çà commence à bien faire !!!!! Il est vraiment temps de remettre les choses à leur place !!! [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Personnellement, je me demande comment on peut être aussi C..s
Ils n'ont qu'à rester dans les villes d'où ils viennent, c'est toujours mieux de respirer la pollution, d'entendre les voitures et les klaxons toute la journée.
Certains devraient arrêter de se chercher des boutons. Si j'étais flic ou gendarme et que j'aie une plainte de ce genre, je suis vraiment du genre à me foutre de la gueule du plaignant en direct
Et puis quoi encore ???? Il faut faire une loi juste pour les bruits de campagne ! Bientôt les citadins vont pas savoir que le lait vient de la vache, le blé est utilisé pour faire le pain et que les légume sont cultivé dans la terre..... et la liste peut être longue. Moi qui avait de la famille paysanne, je sais très bien d'où vient ma nourriture. Et les gens qui savent pas ce qu'est une vache ça me dépasse.
Salutation depuis la Suisse
Le membre suivant remercie pour ce message :
killboal
Merci pour les 12 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !
Vous êtes vraiment les meilleurs !
Une récompense bien méritée pour nos posteurs les plus actifs!
Dans ma jeunesse les vacances d'été c'était au bord de mer. Et aussi à la campagne chez ma grand-mère, à côté d'une ferme on entendait les coqs chanter. C'est normal dans ce village de l'Oise il y avait une dizaine de fermes.
Il y a un coq à 2 pas de chez moi. L'été il commence à chanter c'est à 6h du matin. Ca me derranges pas du tout. Je préfères ça que le moteur d'une auto
Salutation depuis la Suisse
Chopin a donné un avis positif
Le membre suivant remercie pour ce message :
greg
11 ans de Petite Feuille ♥
Merci de votre amitié
Félicitation pour ton grade "V.I.P.+"
J'ai la joie de vous annoncer que votre assiduité a été récompensée
Les Meilleurs anim'joueurs
Un Grand merci d'animer la section jeux
Merci pour les 12 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !
Félicitation pour ton grade "Premium"
Un grand merci pour ta fidélité et pour ta gentillesse
Merci pour vos talentueux textes !
Félicitation ! une histoire originale, tendresse, humour, coquine… Bravo !
Vous êtes vraiment les meilleurs !
Une récompense bien méritée pour nos posteurs les plus actifs!
Vous êtes vraiment les meilleurs !
Une récompense bien méritée pour nos posteurs "Mordu d'actualité" !
"Y'love Music 2023
Hit Parade de la Fête de la Musique
Club des Sensibilités Différentes
Bienvenue dans le Club des Sensibilités Différentes
Merci pour les 13 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !
Aujourd'hui à 9:27 par 
Login
Localité
Sujet: 
C'est vraiment à se demander où on va, hein ! Enfin, je suis bien contente de voir qu'il y a enfin un projet de loi pour préserver les bruits de la campagne, avec les poules, les coqs, les vaches, les odeurs, les moissonneuses-batteuses, tout ça... ça commençait à devenir urgent !
